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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PANAGET
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Sonate
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sonate
Société PANAGET Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3395694
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/12/2015
Sonate de Société PANAGET

Présentation de la marque Sonate

Déposée le 6 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PANAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Sonate »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PANAGET domicilié(e) 3 rue d'Orgères,35230 BOURGBARRÉ - 35230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PANAGET Monsieur Louis BORG domicilié(e) 3 rue d'Orgères,35230 BOURGBARRÉ - 35230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sonate est expirée depuis le 6 décembre 2015.

Société PANAGET a également déposé les autres marques suivantes : Clip ténor , Orféo , Carmen , Norma , Allegro , Aïda , Polka , Manon , Bohême , Diva


Société PANAGET Société par Actions Simplifiée - 3 rue d'Orgères,35230 BOURGBARRÉ - 35230 - France


Société PANAGET Monsieur Louis BORG - 3 rue d'Orgères,35230 BOURGBARRÉ - 35230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 19 décembre 2011 - Gage constitué n°565165 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Parquet massif monolame en différentes essences de bois naturel, à usage intérieur pour les locaux privés et publics.